"LES GRELOTS"
Présentation de la marque "LES GRELOTS"
Déposée le 3 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) salaisons mont charvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « "LES GRELOTS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "LES GRELOTS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LES GRELOTS" arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.
salaisons mont charvin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Inscription le 1 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160584 - Publication au BOPI 1993-07-01
Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2281721 - Publication au BOPI 2005-02-03
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21
Renouvellement sans limitation n°2046297 - Publication au BOPI 1995-17
Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523707 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568200 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26
Renouvellement sans limitation le 16 février 2015 n°2578800 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-02-16